Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE FORTUNY
ZINS Franck Yves

Numéro de dépôt :
95558360
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque CLAUDE FORTUNY

Déposée le 13 février 1995 par ZINS Franck Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAUDE FORTUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est ZINS Franck Yves, domicilié(e) 31 Bis, rue des Tournelles, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZINS Franck - France.

La marque CLAUDE FORTUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE FORTUNY est expirée depuis le 13 février 2005.

ZINS Franck Yves a également déposé les autres marques suivantes : GARANCE


ZINS Franck Yves - 31 Bis, rue des Tournelles, 75003 PARIS - France


ZINS Franck - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Parfumerie, cosmétique, lotion pour cheveux.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.